PRÉAMBULE Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Divine-et-Sens et toute personne effectuant un achat sur le site internet [URL du site]. En validant une commande, le client accepte pleinement et sans réserve les présentes conditions.
IDENTIFICATION DU VENDEUR Nom de l’entreprise : Divine-et-Sens Statut juridique : Micro-entreprise / Auto-entrepreneur SIRET : [À compléter] Siège social : [Adresse] E-mail : Contact@divine-et-sens.com Téléphone : [Numéro de contact]
PRODUITS ET SERVICES Les produits et services disponibles sur Divine-et-Sens comprennent : Accompagnements en ligne (coaching, consultations personnalisées). Produits digitaux (ebooks, guides, programmes). Chaque produit ou service est décrit avec la plus grande exactitude possible sur le site.
TARIFS Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Divine-et-Sens se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des prix en vigueur au moment de la commande.
MODALITÉS DE PAIEMENT ET LIVRAISON Le client peut effectuer un achat directement sur le site. La commande est validée après paiement intégral par : Carte bancaire (via une plateforme sécurisée). Tout autre moyen de paiement indiqué sur le site. Une confirmation de commande est envoyée par e-mail. Les produits digitaux (ebooks, formations, programmes) sont livrés immédiatement après paiement, sous forme de lien de téléchargement ou par e-mail. Les accompagnements en ligne sont confirmés par e-mail après validation du paiement, avec les instructions pour l’accès à la prestation.
POLITIQUE DE REMBOURSEMENT ET RÉTRACTATION 6.1 Produits digitaux Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après paiement lorsque le client a expressément renoncé à ce droit en validant sa commande. Aucun remboursement ne sera donc accordé une fois l’accès au produit digital fourni. 6.2 Accompagnements et prestations de service Annulation par le client : Toute annulation doit être effectuée au moins 48 heures avant la date de la prestation. Passé ce délai, aucun remboursement ne sera possible. Report : Un report de rendez-vous est possible sous réserve de disponibilité. Annulation par Divine-et-Sens : En cas d’annulation de notre part, le client se verra proposer un report ou un remboursement intégral.
RESPONSABILITÉ Divine-et-Sens ne peut être tenu responsable des dommages liés à l’utilisation des produits achetés. Il appartient au client de s’assurer que les services et produits correspondent à ses besoins.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES Les informations personnelles du client sont collectées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes. Elles ne sont ni vendues, ni partagées avec des tiers. Voir notre [Politique de Confidentialité] pour plus d’informations.
RÉCLAMATIONS ET SERVICE CLIENT Pour toute question ou réclamation, le client peut contacter le service client par e-mail à Contact@divine-et-sens.com.
LOI APPLICABLE ET LITIGES Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.
